Plan de prévention des risques technologiques généré par la société Titanobel sur les communes de Moissat, Reignat, Glaine-Montaigut et Ravel (Puy de Dôme) pprt_20140001_s_063 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-orphan-a8a9cd18-b0a4-465e-854f-24fe211e3e70 Aucune condition ne s'applique 2022-09-20T11:18:26.499+02:00 DDT 63 (Direction Départementale des Territoires du Puy-de-dôme) ddt-geomatique@puy-de-dome.gouv.fr Téléchargement de Plan de prévention des risques technologiques généré par la société Titanobel sur les communes de Moissat, Reignat, Glaine-Montaigut et Ravel (Puy de Dôme) et des documents associés Le PPRt Titanobel a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/12/2011 en vertu des articles L515-15 et suivants du code de l’environnement. L’ensemble des pièces est accessible sur le site internet de la DREAL Auvergne-Rhone-Alpes (https://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/puy-de-dome-63-r4260.html) Les couches SIG associées sont conformes au format COVADIS PPRt du 28/03/2012 et comprennent : - le périmètre d’exposition au risque - les zones réglementées par le PPR Le périmètre d’exposition au risque vaut servitudes d’utilité publique Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-ldd-788b06b6-044a-4657-8968-c9d46333c012 2022-09-20T11:18:26.499+02:00