Assemblage des Informations ponctuelles des CC numérisées dans l'Eure N_INFO_PCT_CC_027 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/ef81acb9-5823-443b-8875-8a9f983bcf92 Aucune condition ne s'applique 2023-10-23T07:35:09.462+02:00 DDTM 27 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure) ddtm@eure.gouv.fr Téléchargement de Assemblage des Informations ponctuelles des CC numérisées dans l'Eure Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'une carte communale sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des informations surfaciques des CC de l'Eure, Cette couche est à usage informatif, le plan de zonage papier reste le document opposable. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/ef81acb9-5823-443b-8875-8a9f983bcf92 2023-10-23T07:35:09.462+02:00