Informations surfaciques de la carte communale de Fresnoy le Château N_INFO_SURF_10162_010 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/eea24268-58af-4e9e-a888-9f6f8f4f2410 Aucune condition ne s'applique 2015-08-05T15:02:28.564+02:00 DDT 10 (Direction Départementale des Territoires de l'Aube) ddt-scp@aube.gouv.fr Téléchargement de Informations surfaciques de la carte communale de Fresnoy le Château Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/eea24268-58af-4e9e-a888-9f6f8f4f2410 2015-08-05T15:02:28.564+02:00