Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) dans le département de la DrômeL_INFO_SURF_13_026http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/d9fb65a5-118a-44aa-b055-4a21de094729Aucune condition ne s'applique2020-02-04T15:47:21.063+01:00DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)ddt-mop@drome.gouv.frTéléchargement de Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) dans le département de la DrômePérimètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble PAE (L332-9 code de l’urbanisme Code l'Urbanisme dans sa version antérieure au 1er
mars 2012 - Références pour l'annexion :R151-52 9°) définis par un document graphique figurant, à titre d'information, dans une annexe au plan local d'urbanismehttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/d9fb65a5-118a-44aa-b055-4a21de0947292020-02-04T15:47:21.063+01:00