Espaces remarquables et caractéristiques du littoral du Calvados au titre de l’article L. 121-23 et R. 121-4 du Code de l'urbanismeL_ESPACES_REMARQ_S_014http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/d763786a-cd00-4807-8875-ba5885a58e84Aucune condition ne s'applique2024-11-25T15:37:57.568+01:00DDTM 14 (Direction départementale des territoires et de la Mer du Calvados)ddtm-adl@calvados.gouv.frTéléchargement de Espaces remarquables et caractéristiques du littoral du Calvados au titre de l’article L. 121-23 et R. 121-4 du Code de l'urbanismeCette couche a été créée à partir de la photo interprétation (sur la base des articles L. 121-23 et R. 121-4 du Code de l'urbanisme) et de toutes les données de protection cartographiées disponibles pour identifier les espaces remarquables.
Le concours des services SML et SEB de la DDTM14 avec notamment leur expertise terrain a permis d'affiner au mieux les délimitations des espaces remarquables.
Date de création de la couche : 28 juin 2024http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/d763786a-cd00-4807-8875-ba5885a58e842024-11-25T15:37:57.568+01:00