Fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine de la Bassée (Bassin Seine-Normandie)L_ZONE_SEINE_INTERMEDIAIRE_2022_S_FRHhttp://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/c8c16f38-1388-4107-845c-7576a3f00cf0Aucune condition ne s'applique2023-03-31T04:12:36.857+02:00DRIEAT IF (Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France)ddgs.scdd.drieat-if@developpement-durable.gouv.frTéléchargement de Fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine de la Bassée (Bassin Seine-Normandie)En février 2006, un rapport d’étude du fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine alluviale de la Bassée a été remis. Il a permis la définition de zones fonctionnelles permettant la préservation des milieux aquatiques sur ce secteur, une zone intermédiaire et interdite. (Etude SOGREAH - https://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/fuseau-de-mobilite-de-la-seine-a4302.html)
Des préconisations sont apportées par le SDAGE en vigueur sur ces zones fonctionnelleshttp://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/c8c16f38-1388-4107-845c-7576a3f00cf02023-03-31T04:12:36.857+02:00