Périmètre réglementé par le PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze N_PERIMETRE_PPRN_20070005_S_019 http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/a8ac243c-0d37-4536-b9ed-9de2486a0517 Aucune condition ne s'applique 2021-12-08T20:03:22.208+01:00 DDT 19 (Direction Départementale des Territoires de la Corrèze) ddt-adl@correze.gouv.fr Téléchargement de Périmètre réglementé par le PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze N_PERIMETRE_PPRN_20070005_S_019 Périmètre réglementé par le PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze Tables du plan de prévention des risques naturels prévisible de mouvements de terrain des communes de Chasteaux, Lissac-sur-Couze et Saint-Cernin-de-Larche approuvé le 07/02/2011 Tables du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain (PPRmt) des communes de Chasteaux, Lissac-sur-Couze et Saint-Cernin-de-Larche approuvé le 07/02/2011. Le PPRmt a été établi en application des articles L.562-1 et suivants et R.562-1 et suivants du code de l’environnement. Les aléas de mouvements de terrain sont liés à des phénomènes de solifluxion, d’éboulis, de karst. Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction de l’intensité de l’aléa et des enjeux présents, les règles établies peuvent aller de l’interdiction de construire ou de modifier l’occupation du sol à des prescriptions à respecter lorsque de nouvelles constructions ou une modification de l’occupation du sol sont admises. http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/a8ac243c-0d37-4536-b9ed-9de2486a0517 2021-12-08T20:03:22.208+01:00 xmlexport.atom.dataset.direct.download.link N_PERIMETRE_PPRN_20070005_S_019 Périmètre réglementé par le PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze Tables du plan de prévention des risques naturels prévisible de mouvements de terrain des communes de Chasteaux, Lissac-sur-Couze et Saint-Cernin-de-Larche approuvé le 07/02/2011 Tables du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain (PPRmt) des communes de Chasteaux, Lissac-sur-Couze et Saint-Cernin-de-Larche approuvé le 07/02/2011. Le PPRmt a été établi en application des articles L.562-1 et suivants et R.562-1 et suivants du code de l’environnement. Les aléas de mouvements de terrain sont liés à des phénomènes de solifluxion, d’éboulis, de karst. Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction de l’intensité de l’aléa et des enjeux présents, les règles établies peuvent aller de l’interdiction de construire ou de modifier l’occupation du sol à des prescriptions à respecter lorsque de nouvelles constructions ou une modification de l’occupation du sol sont admises. http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/a8ac243c-0d37-4536-b9ed-9de2486a0517 2021-12-08T20:03:22.208+01:00 Téléchargement du document associé : no data http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/a8ac243c-0d37-4536-b9ed-9de2486a0517 2021-12-08T20:03:22.208+01:00 Téléchargement du document associé : no data http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/a8ac243c-0d37-4536-b9ed-9de2486a0517 2021-12-08T20:03:22.208+01:00 Téléchargement du document associé : no data http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/a8ac243c-0d37-4536-b9ed-9de2486a0517 2021-12-08T20:03:22.208+01:00 Téléchargement du document associé : no data http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/a8ac243c-0d37-4536-b9ed-9de2486a0517 2021-12-08T20:03:22.208+01:00