Zones d'aléas effondrement localisé du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin N_ZONE_ALEA_EFFONDRT_LOC_PPRM_SSQ_20090106_S_014 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/a6e4ecf4-3de1-4e0b-bc87-ecf29b10ff68 Aucune condition ne s'applique 2024-11-25T16:49:22.293+01:00 DDTM 14 (Direction départementale des territoires et de la Mer du Calvados) ddtm-adl@calvados.gouv.fr Téléchargement de Zones d'aléas effondrement localisé du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté préfectoral du 06-01-2009 Couche créée au format COVADIS en novembre 2024. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/a6e4ecf4-3de1-4e0b-bc87-ecf29b10ff68 2024-11-25T16:49:22.293+01:00