Périmètres des zones d'aménagement concerté (ZAC) dans le département de la DrômeL_INFO_SURF_02_026http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/96fad592-796f-4b6f-b21d-dae1f86cc57fAucune condition ne s'applique2021-05-11T12:49:08.336+02:00DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)ddt-mop@drome.gouv.frTéléchargement de Périmètres des zones d'aménagement concerté (ZAC) dans le département de la DrômePérimètres des Zones d'Aménagement Concerté ZAC Livre III code de l'urbanisme R151-52 8° définis par un document graphique figurant, à titre d'information, dans une annexe au plan local d'urbanismehttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/96fad592-796f-4b6f-b21d-dae1f86cc57f2021-05-11T12:49:08.336+02:00