Périmètres du plan de prévention des risques mouvements de terrain de la vallée du Clain département de la Vienne N_PERIMETRE_PPRN_20130001_S_086 http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/948eb3b8-ea79-4b34-b8b1-e028ad0d52fe Aucune condition ne s'applique 2025-04-30T11:28:51.708+02:00 DDT 86 (Direction Départementale des Territoires de la Vienne) ddt@vienne.gouv.fr Téléchargement de Périmètres du plan de prévention des risques mouvements de terrain de la vallée du Clain département de la Vienne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR mouvements de terrain de la vallée du Clain. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription du PPR ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1) ; - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas. http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/948eb3b8-ea79-4b34-b8b1-e028ad0d52fe 2025-04-30T11:28:51.708+02:00 xmlexport.atom.dataset.direct.download.link Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR mouvements de terrain de la vallée du Clain. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription du PPR ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1) ; - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas. http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/948eb3b8-ea79-4b34-b8b1-e028ad0d52fe 2025-04-30T11:28:51.708+02:00 Téléchargement du document associé : no data http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/948eb3b8-ea79-4b34-b8b1-e028ad0d52fe 2025-04-30T11:28:51.708+02:00 Téléchargement du document associé : no data http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/948eb3b8-ea79-4b34-b8b1-e028ad0d52fe 2025-04-30T11:28:51.708+02:00