Enjeu linéaire d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Coulimer) dans le département de l'Orne n_enjeu_pprn_20100008_l_061 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/3b74a74a-f86e-4c91-b2b9-8fe275d319dc Aucune condition ne s'applique 2024-04-25T14:13:29.275+02:00 DDT 61 (Direction départementale des territoires de l'Orne) ddt-cpp-cttn@orne.gouv.fr Téléchargement de Enjeu linéaire d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Coulimer) dans le département de l'Orne - Conditions concernant le public : Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels géographiques source (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de propriété intellectuelle ainsi que le nom de l'organisme fournisseur.- source: DDT61/SACR/PR - validité : 30/07/2020 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/3b74a74a-f86e-4c91-b2b9-8fe275d319dc 2024-04-25T14:13:29.275+02:00