Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise L_PPRI_SAVOUREUSE_090 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/26cf4267-df74-4965-b7f7-761c02bf22a8 Aucune condition ne s'applique 2019-03-27T22:28:10.638+01:00 DDT 90 (DDT Territoire de Belfort) dominique.lavalette@territoire-de-belfort.gouv.fr Téléchargement de Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/26cf4267-df74-4965-b7f7-761c02bf22a8 2019-03-27T22:28:10.638+01:00