N_COURS_EAU_L_039 (validation du 27/02/2026)N_COURS_EAU_L_039http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0a1bd146-0b48-49bc-ba6f-656fba0023eaAucune condition ne s'applique2026-06-08T09:58:06.500+02:00DDT 39 (Direction Départementale des Territoires du Jura)ddt-sig@jura.gouv.frTéléchargement de N_COURS_EAU_L_039 (validation du 27/02/2026)Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite au relevé des consultations avec compte rendu du 27/02/2026 (données mises à jour le 05 juin 2026)
Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura, avec le bureau d'études du SMISA (Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents) et avec l'Agence Française pour la Biodiversité.http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/0a1bd146-0b48-49bc-ba6f-656fba0023ea2026-06-08T09:58:06.500+02:00