Informations linéaires du POS (doc. du 06.06.1989) de la commune de Gardefort N_INFO_LIN_18098_018 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08bc0f85-117f-4177-a072-ad108e064515 Aucune condition ne s'applique 2020-10-14T03:11:41.060+02:00 DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher) ddt@cher.gouv.fr Téléchargement de Informations linéaires du POS (doc. du 06.06.1989) de la commune de Gardefort Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08bc0f85-117f-4177-a072-ad108e064515 2020-10-14T03:11:41.060+02:00 xmlexport.atom.dataset.direct.download.link Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08bc0f85-117f-4177-a072-ad108e064515 2020-10-14T03:11:41.060+02:00 Téléchargement du document associé : 18098_info_lin_19_19890606.pdf no data http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/08bc0f85-117f-4177-a072-ad108e064515 2020-10-14T03:11:41.060+02:00