Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Arc-sur-Tille en Cote-d'Or PPRN de Arc-sur-Tille http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-orphan-ffcbb0de-faaa-440d-9962-4ca0536f94fe Aucune condition ne s'applique 2016-11-29T12:42:27.420+01:00 DDT 21 (Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or) ddt-mpit-adl@cote-dor.gouv.fr Téléchargement de Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Arc-sur-Tille en Cote-d'Or et des documents associés Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Arc-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de référence du PPRN, - zonage des aléas du PPRN, - Zonage réglementaire du PPRN. Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-ldd-ec60d1b9-cb2d-436a-ad37-74e589f20496 2016-11-29T12:42:27.420+01:00