Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-orphan-aac519ee-9c2d-4de7-ad20-f6ff55bc93c8 Aucune condition ne s'applique 2019-04-04T22:09:25.536+02:00 DDTM 17 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime) ddtm@charente-maritime.gouv.fr Téléchargement de Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime et des documents associés Zonages des documents d'urbanisme communaux (POS, PLU, CC) et Espaces boisés classés, simplifiés 2014 (documents d'urbanisme opposables au 31 décembre 2014) pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à 2013 sont disponibles auprès du producteur référencé dans les métadonnées complémentaires. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-ldd-f6b90c0b-63fc-40fc-8a83-b62f80acf330 2019-04-04T22:09:25.536+02:00