Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - DDT 65 http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-ldd-3ca19195-bb84-4bb4-ba36-362e1dc0d9f1 Aucune condition ne s'applique 2015-11-30T14:05:34.924+01:00 DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr Téléchargement de Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - DDT 65 et des documents associés Les lois SRU et UH ont amené à la définition de plusieurs périmètres : - communes de l'aire du SCOT - rayon de 15 km autour des agglomérations de plus de 15000 habitants à compter du 01/01/2013, en application de l''article L122-2 du code de l''urbanisme Utilisations potentielles : Instruction ADS Ouverture à l''urbanisation de nouvelles zones U http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-ldd-1efa9f64-ec4e-444a-b6ca-b0f5fb5eb679 2015-11-30T14:05:34.924+01:00