Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'AzurAvis_Plan_Programmehttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/f9d595e7-ed9d-4b62-840b-11a714289ec2Aucune condition ne s'applique2024-11-21T15:25:45.406+01:00DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azurgeomatique-paca@developpement-durable.gouv.frTéléchargement de Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'AzurGéolocalisation à l'échelle communale des avis Ae plan, programme et schéma figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2012-2024).
Les plans, programmes et schémas de périmètre communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les plans, programmes et schémas de périmètre supra-communal sont rattachés à l'entité géométrique correspondant à la réunion des communes concernées.
Les plans, programmes et schémas de périmètre régional ou national sont rattachés a la préfecture de région.http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/f9d595e7-ed9d-4b62-840b-11a714289ec22024-11-21T15:25:45.406+01:00