L_FRAYERES_L_058 http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/ebe83fc7-9f59-4488-b9f2-a9ad84bd14bb Aucune condition ne s'applique 2024-11-16T02:21:26.744+01:00 DDT 58 (Direction Départementale des Territoires de la Nièvre) ddt-batig@nievre.gouv.fr

Cette couche est un export de l'outil GéoIF. C'est une couche de travail réalisée dans le cadre de l'établissement des inventaires de frayères au sens de l’article L.432-3 du Code de l’environnement. L'outil GéoIF permet de délimiter des parties de cours d'eau qui seront proposées à la concertation puis à la consultation réglementaire en vue de l'établissement et de l'approbation de l'inventaire départemental pris par arrêté préfectoral. Deux types de parties de cours d’eau peuvent être délimités. Les parties de cours d’eau « classique » délimitées à partir du réseau hydrographique BD Carthage®. Les parties de cours d’eau « hors réseau » hydrographique BD Carthage®. Les attributs "affluents" et "sous affluent" ajoutent un niveau de détail permettant de pallier à la non exhaustivité du référentiel hydrographique utilisé. "Affluent" signifie la prise en compte des affluents de premiers niveaux attenant à la partie de cours d'eau délimitée. "sous affluent" signifie la prise en compte des bassins versants attenant à la partie de cours d'eau délimitée.

http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/ebe83fc7-9f59-4488-b9f2-a9ad84bd14bb 2024-11-16T02:21:26.744+01:00