Informations linéaires du PLU (doc. du 12.10.2011) de la commune de Neuvy-sur-Barangeon N_INFO_LIN_18165_018 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/e7ca5d91-b0f7-4e79-bdb2-21d171514d2f Aucune condition ne s'applique 2021-05-19T16:10:46.968+02:00 DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher) ddt@cher.gouv.fr Téléchargement de Informations linéaires du PLU (doc. du 12.10.2011) de la commune de Neuvy-sur-Barangeon Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/e7ca5d91-b0f7-4e79-bdb2-21d171514d2f 2021-05-19T16:10:46.968+02:00 xmlexport.atom.dataset.direct.download.link Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/e7ca5d91-b0f7-4e79-bdb2-21d171514d2f 2021-05-19T16:10:46.968+02:00 Téléchargement du document associé : 18165_info_lin_19_20111012.pdf no data http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/e7ca5d91-b0f7-4e79-bdb2-21d171514d2f 2021-05-19T16:10:46.968+02:00