Dénomination et délimitation des gisements naturels de pétoncles des pertuis charentais A_111012_gisements_petoncle_pertuis http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/dfef9648-a6a8-46a3-b7aa-dcec493843e2 Aucune condition ne s'applique 2017-08-30T09:59:45.110+02:00 DIRM Sud Atlantique mcppml.dirm-sa@developpement-durable.gouv.fr Téléchargement de Dénomination et délimitation des gisements naturels de pétoncles des pertuis charentais Numérisation de l'arrêté du 11/10/2012 portant classement, dénomination et délimitation des gisements naturels de pétoncles des pertuis charentais, et définissant leurs conditions d'exploitation par les navires de pêche professionnelle. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/dfef9648-a6a8-46a3-b7aa-dcec493843e2 2017-08-30T09:59:45.110+02:00