N_COMP_INTERCOM_AEP_ZSUP_012_2011 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/d48d52ec-0e97-4bf2-8733-b50001c2c46b Aucune condition ne s'applique 2019-02-01T02:05:44.378+01:00 DDT 12 (Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron) ddt-mact@aveyron.gouv.fr

Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011 Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Scan25 pour les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une commune comme pour la station de Brameloup, ou communes partagées par plusieurs zones de compétences comme Millau.

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/d48d52ec-0e97-4bf2-8733-b50001c2c46b 2019-02-01T02:05:44.378+01:00