Informations linéaires du POS (doc. du 03.11.1986) de la commune de TORTERON N_INFO_LIN_18265_018 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/d0f0d298-a48b-4d95-9640-ca6260b67f6a Aucune condition ne s'applique 2020-10-14T05:14:59.266+02:00 DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher) ddt@cher.gouv.fr Téléchargement de Informations linéaires du POS (doc. du 03.11.1986) de la commune de TORTERON Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/d0f0d298-a48b-4d95-9640-ca6260b67f6a 2020-10-14T05:14:59.266+02:00 xmlexport.atom.dataset.direct.download.link Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/d0f0d298-a48b-4d95-9640-ca6260b67f6a 2020-10-14T05:14:59.266+02:00 Téléchargement du document associé : 18265_info_lin_19_19861103.doc no data http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/d0f0d298-a48b-4d95-9640-ca6260b67f6a 2020-10-14T05:14:59.266+02:00 Téléchargement du document associé : 18265_info_lin_19_19861103.pdf no data http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/d0f0d298-a48b-4d95-9640-ca6260b67f6a 2020-10-14T05:14:59.266+02:00