DDT 70 - Classification des Cours d'Eau expertisés validée par AP du 04 août 2026L_CLASSIFICATION_COURS_D_EAU_EXPERTISE_L_070http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/cf3e8eca-4d92-4f62-b397-216d78d9444cAucune condition ne s'applique2026-08-13T15:15:52.050+02:00DDT 70 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Saône)ddt-sig@haute-saone.gouv.frTéléchargement de DDT 70 - Classification des Cours d'Eau expertisés validée par AP du 04 août 2026Cartographie évolutive des cours d'eau du département de la Haute-Saône.
Cette couche est validée pour le BCAE mais elle comporte en plus dans sa structure de table un champ "ECOULT" qui détermine le type d'écoulement (Cours d'Eau, non-Cours d'Eau), important pour les travaux en rivières.
Mise à jour d'avril à juin 2026 avec ajouts et corrections du SER et du SIG et Validation par arrêté préfectoral le 04 août 2026.http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/cf3e8eca-4d92-4f62-b397-216d78d9444c2026-08-13T15:15:52.050+02:00xmlexport.atom.dataset.direct.download.linkCartographie évolutive des cours d'eau du département de la Haute-Saône.
Cette couche est validée pour le BCAE mais elle comporte en plus dans sa structure de table un champ "ECOULT" qui détermine le type d'écoulement (Cours d'Eau, non-Cours d'Eau), important pour les travaux en rivières.
Mise à jour d'avril à juin 2026 avec ajouts et corrections du SER et du SIG et Validation par arrêté préfectoral le 04 août 2026.http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/cf3e8eca-4d92-4f62-b397-216d78d9444c2026-08-13T15:15:52.050+02:00Téléchargement du document associé :no datahttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/cf3e8eca-4d92-4f62-b397-216d78d9444c2026-08-13T15:15:52.050+02:00