Informations surfaciques du POS (doc. du 07.06.1990) de la commune de Vignoux-sous-les-Aix N_INFO_SURF_18280_018 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/c83796ae-0478-4a81-8a7d-cdb7b09dc71a Aucune condition ne s'applique 2020-10-14T05:08:47.389+02:00 DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher) ddt@cher.gouv.fr Téléchargement de Informations surfaciques du POS (doc. du 07.06.1990) de la commune de Vignoux-sous-les-Aix Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/c83796ae-0478-4a81-8a7d-cdb7b09dc71a 2020-10-14T05:08:47.389+02:00 xmlexport.atom.dataset.direct.download.link Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/c83796ae-0478-4a81-8a7d-cdb7b09dc71a 2020-10-14T05:08:47.389+02:00 Téléchargement du document associé : 18280_info_surf_19_19900607.pdf no data http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/c83796ae-0478-4a81-8a7d-cdb7b09dc71a 2020-10-14T05:08:47.389+02:00