Documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados au 01/01/2026L_DOC_URBA_BDC_S_014http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/c494b475-798e-4735-8d81-6cc4a365db5cAucune condition ne s'applique2026-03-12T10:37:08.401+01:00DDTM 14 (Direction départementale des territoires et de la Mer du Calvados)ddtm-adl@calvados.gouv.frTéléchargement de Documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados au 01/01/2026Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur d'après les connaissances de la DDTM14 au 01/01/2026.
- le type de document d'urbanisme en vigueur (TYPE_DU), son champ géographique d'application (TYPE_PERI et NOM_PERI) et sa date d'approbation initiale (DATELAB) ;
- en cas de modification, la date de sa dernière évolution (DATEVOL) ;
Référentiel géographique : IGN BD Carto 2023 (15/03/23)http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/c494b475-798e-4735-8d81-6cc4a365db5c2026-03-12T10:37:08.401+01:00