Classement sanitaire des zones de production de coquillages bivalves non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime L_ZonBivalNonFouisDpm_s_017 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/bc2e95fe-6c27-480a-bf06-84fb3184afe4 Aucune condition ne s'applique 2023-02-03T16:55:18.229+01:00 DDTM 17 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime) ddtm@charente-maritime.gouv.fr Téléchargement de Classement sanitaire des zones de production de coquillages bivalves non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime. Bivalves non fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs, comprenant notamment les huîtres et les moules. Arrêté préfectoral du 22/12/2022 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/bc2e95fe-6c27-480a-bf06-84fb3184afe4 2023-02-03T16:55:18.229+01:00