L_PLU_ZONE_URBA_S_014 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/b645cbae-b119-46af-a889-5ba6f0efcd21 Aucune condition ne s'applique 2026-03-12T10:41:57.491+01:00 DDTM 14 (Direction départementale des territoires et de la Mer du Calvados) ddtm-adl@calvados.gouv.fr

Ce jeu de données réunit l'ensemble des zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados ayant été numérisées au format CNIG 2014 au cours des marchés de numérisation auxquels la DDTM 14 a participé en contrôlant les numérisations, ainsi que les documents d'urbanisme publiés sur le GPU (format CNIG 2014 ou 2017). Ce jeu est incomplet car tous les documents d'urbanisme du territoire ne sont pas numérisés. Ces données sont accompagnées d'indicateurs (champ NUM_VALID) sur l'état de la numérisation (valide ou à mettre à jour). Source: DDTM14/SUR et DDTM14/SSICRET, GPU Date de mise à jour par extraction du GPU, avec les autres DU en possession de la DDTM: 01 janvier 2026.

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