N_PLAN_EAU_S_082 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/b46af4e8-8135-4bc5-9dd3-29e8d867e60b Aucune condition ne s'applique 2026-11-02T11:55:08.278+01:00 DDT 82 (Direction Départementale des Territoires de Tarn-et-Garonne) ddt@tarn-et-garonne.gouv.fr

Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition donnée par le Sandre).Par convention ne sont pas inclus dans la présente couche les plans d'eau correspondant à des gravières ou des carrières pendant la période où elles relèvent du code minier.Les plans d'eau sont décrits par leur(s) usage(s) selon une typologie des usages prédéfinie.

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/b46af4e8-8135-4bc5-9dd3-29e8d867e60b 2026-11-02T11:55:08.278+01:00