Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en cas de défrichement en Provence-Alpes-Côte d'Azur Cas_par_cas_Projet_defrichement http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/b390972e-9acf-45b4-adda-c38a2b72f171 Aucune condition ne s'applique 2024-11-21T15:29:01.490+01:00 DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur geomatique-paca@developpement-durable.gouv.fr Téléchargement de Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en cas de défrichement en Provence-Alpes-Côte d'Azur Géolocalisation ponctuelle des projets soumis au cas par cas dans le cas d'un défrichement (rubrique 47a du code de l'environnement) à partir de la couche Cas_par_cas_Projet_2014-2023. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/b390972e-9acf-45b4-adda-c38a2b72f171 2024-11-21T15:29:01.490+01:00