N_ETAT_PROCEDURE_S_034 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/aec1d085-2a7a-41cd-aa70-3f70d69df8b1 Aucune condition ne s'applique 2026-10-12T12:36:23.944+02:00 DDTM 34 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault) ddtm-sig@herault.gouv.fr

Cette table indique pour chaque commune du département, le type de document opposable et la procédure principale en cours. Ces informations sont extraites de SUDOCUH et de docurba. Dernière mise à jour le 23/04/2025 avec l'approbation du PLUi Lodèvois Larzac NB: le champ CADUC_ALUR indique tous les POS qui ont été rendus caduc par la loi ALUr au 27/03/2017. Par conséquent il ne change pas même si la commune a approuvé un PLU depuis. Cette table est mise à jour au fil de l'eau. 15/10/2025: màj des communes de Roquebrun suite à nouvelle prescription d'élaboration de PLU, de Montpeyroux suite à prescription de la révision de son PLU. 18/12/2025: màj suite à l'approbation de l'élaboration du PLU de la commune de St-Just 24/12/2025: màj suite à l'engagement de nouvelles procédures principales des communes de Cesseras, Nézignan-l'Evêque et Minerve 12/01/2026: màj suite à l'approbation de la révision de Montbazin le 17/12/2025 29/01/2026: màj suite à l'approbation du PLUi de la CC les Avant-Monts 11/02/2026: prescription de la révision du PLU de Bessan le 05/02/2026 24/02/2026: màj de Nizas suite à l'approbation de son PLU et son versement sur le GPU. 12/03/2026: màj des communes de Canet, Mudaison, St-Hilaire-de-Beauvoir et Vic-la-Gardiole 30/03/2026: màj de St-Saturnin-de-Lucian 06/05/2026: màj de Tourbes 21/05/2026: màj de Murles te Villeneuve-lès-Béziers 08/06/2026: màj de Sérignan 09/06/2026: màj d'Azillanet, La Livinière, Siran et Beaufort 16/07/2026: màj de Poussan, Sauvian et Roquebrun qui a prescrit une nouvelle élaboration 04/08/2026: màj de la commune d'Argelliers suite à l'approbation de son PLU 25/09/2026: màj de la commune de Ceyras suite à la prescription de sa révision de PLU.

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Cette table indique pour chaque commune du département, le type de document opposable et la procédure principale en cours. Ces informations sont extraites de SUDOCUH et de docurba. Dernière mise à jour le 23/04/2025 avec l'approbation du PLUi Lodèvois Larzac NB: le champ CADUC_ALUR indique tous les POS qui ont été rendus caduc par la loi ALUr au 27/03/2017. Par conséquent il ne change pas même si la commune a approuvé un PLU depuis. Cette table est mise à jour au fil de l'eau. 15/10/2025: màj des communes de Roquebrun suite à nouvelle prescription d'élaboration de PLU, de Montpeyroux suite à prescription de la révision de son PLU. 18/12/2025: màj suite à l'approbation de l'élaboration du PLU de la commune de St-Just 24/12/2025: màj suite à l'engagement de nouvelles procédures principales des communes de Cesseras, Nézignan-l'Evêque et Minerve 12/01/2026: màj suite à l'approbation de la révision de Montbazin le 17/12/2025 29/01/2026: màj suite à l'approbation du PLUi de la CC les Avant-Monts 11/02/2026: prescription de la révision du PLU de Bessan le 05/02/2026 24/02/2026: màj de Nizas suite à l'approbation de son PLU et son versement sur le GPU. 12/03/2026: màj des communes de Canet, Mudaison, St-Hilaire-de-Beauvoir et Vic-la-Gardiole 30/03/2026: màj de St-Saturnin-de-Lucian 06/05/2026: màj de Tourbes 21/05/2026: màj de Murles te Villeneuve-lès-Béziers 08/06/2026: màj de Sérignan 09/06/2026: màj d'Azillanet, La Livinière, Siran et Beaufort 16/07/2026: màj de Poussan, Sauvian et Roquebrun qui a prescrit une nouvelle élaboration 04/08/2026: màj de la commune d'Argelliers suite à l'approbation de son PLU 25/09/2026: màj de la commune de Ceyras suite à la prescription de sa révision de PLU.

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