DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) . N_ZONE_REG_PPRT_20130003_S_091 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/a80cf2da-74d3-4e52-aa67-395909c0f9ba Aucune condition ne s'applique 2016-08-05T09:56:25.000+02:00 DDT 91 (Direction Départementale des Territoires de l'Essonne) ddt-stp@essonne.gouv.fr Téléchargement de DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) . Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/a80cf2da-74d3-4e52-aa67-395909c0f9ba 2016-08-05T09:56:25.000+02:00