L_ARCHEO_INFO_S_028 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/a3935e15-a2af-469b-b1bd-45b2afe4f602 Aucune condition ne s'applique 2021-06-11T15:47:06.803+02:00 DDT 28 (Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir) ddt-sctp-sig@eure-et-loir.gouv.fr

Couche des sites archéologiques fouillés ( (opérations archéologiques déjà réalisées), fournie par la DRAC : n'est plus à jour depuis 2013 sur l'ensemble du département, car le MNHN ne fourni plus les nouveaux sites à la DRAC depuis cette date (car les conservateurs régionaux ne sont plus d'accord pour alimenter ces informations en données brutes). Cette couche d'ailleurs n'est pas considérée par la DRAC, comme contrainte au titre des Porter à connaissance (cf Jocelyne VILPOUX 02 38 78 85 62)

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