Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'AzurCas_par_cas_Plan_Programmehttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/9d8587b1-ac1d-4e4c-9a6a-14324667ee43Aucune condition ne s'applique2024-11-21T15:26:59.809+01:00DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azurgeomatique-paca@developpement-durable.gouv.frTéléchargement de Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'AzurGéolocalisation à l'échelle communale des décisions motivées plan, programme et schéma de l'Autorité environnementale (Ae) figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2013-2024).
Les plans, programmes et schémas de périmètre communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les plans, programmes et schémas de périmètre supra-communal sont rattachés à l'entité géométrique correspondant à la réunion des communes concernées.
Les plans, programmes et schémas de périmètre régional ou national sont rattaches à la préfecture de région.http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/9d8587b1-ac1d-4e4c-9a6a-14324667ee432024-11-21T15:26:59.809+01:00