Informations linéaires du PLU (doc. du 28.01.2010) de la commune de La Chapelle-Saint-UrsinN_INFO_LIN_18050_018http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/834431a3-0bc1-441d-8253-198280a524a2Aucune condition ne s'applique2020-10-14T04:24:54.228+02:00DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher)ddt@cher.gouv.frTéléchargement de Informations linéaires du PLU (doc. du 28.01.2010) de la commune de La Chapelle-Saint-UrsinLes informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/834431a3-0bc1-441d-8253-198280a524a22020-10-14T04:24:54.228+02:00xmlexport.atom.dataset.direct.download.linkLes informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/834431a3-0bc1-441d-8253-198280a524a22020-10-14T04:24:54.228+02:00Téléchargement du document associé : 18050_info_lin_19_20100128.pdfno datahttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/834431a3-0bc1-441d-8253-198280a524a22020-10-14T04:24:54.228+02:00