gpu_communes_011 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/608821a0-2f54-4e4e-be87-0d49521dfb56 Aucune condition ne s'applique 2022-05-24T17:35:35.812+02:00 DRIEAT Île-de-France (Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France) DDGS.SCDD.DRIEAT-IF@developpement-durable.gouv.fr

Table graphique appartenant au lot de données CartoPLU indiquant pour chaque commune d’Île-de-France le document d’urbanisme le plus récent en notre possession ou indiquant si la commune est au RNU au 01/02/2020. CartoPLU est le rassemblement des zonages vectorisés des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, POS ou CC ) d’Île-de-France, issus du Géoportail de l'Urbanisme (GPU) présents au 01/02/2020 et complétés par ceux produits par les DDT et les unités départementales de la DRIEA jusqu’en novembre 2017. Il se compose de quatre tables : - les documents d’urbanisme et leur provenance - les zonages des documents d’urbanisme - les prescriptions des documents d’urbanisme - le lien entre commune et document d’urbanisme Cette représentation permet une vue d'ensemble des documents d’urbanisme et n’a en aucun cas de valeur juridique. Elle a pour principal objectif d’aider les services de l’Etat dans leurs études. Elle n’est pas constituée des données les plus récentes mais garantie une cohérence temporelle entre les différents éléments d’un même document d’urbanisme, notamment les tables zonages et prescriptions. Description complète dans le document lié CartoPLU_2020.pdf

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/608821a0-2f54-4e4e-be87-0d49521dfb56 2022-05-24T17:35:35.812+02:00

Table graphique appartenant au lot de données CartoPLU indiquant pour chaque commune d’Île-de-France le document d’urbanisme le plus récent en notre possession ou indiquant si la commune est au RNU au 01/02/2020. CartoPLU est le rassemblement des zonages vectorisés des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, POS ou CC ) d’Île-de-France, issus du Géoportail de l'Urbanisme (GPU) présents au 01/02/2020 et complétés par ceux produits par les DDT et les unités départementales de la DRIEA jusqu’en novembre 2017. Il se compose de quatre tables : - les documents d’urbanisme et leur provenance - les zonages des documents d’urbanisme - les prescriptions des documents d’urbanisme - le lien entre commune et document d’urbanisme Cette représentation permet une vue d'ensemble des documents d’urbanisme et n’a en aucun cas de valeur juridique. Elle a pour principal objectif d’aider les services de l’Etat dans leurs études. Elle n’est pas constituée des données les plus récentes mais garantie une cohérence temporelle entre les différents éléments d’un même document d’urbanisme, notamment les tables zonages et prescriptions. Description complète dans le document lié CartoPLU_2020.pdf

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