N_EPAND_MO_PARCELLE_S_028 http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/593ac1b8-e2b4-4677-ba28-852b834c73bb Aucune condition ne s'applique 2026-10-21T02:08:18.119+02:00 DDT 28 (Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir) ddt-sctp-sig@eure-et-loir.gouv.fr

Tout ou partie d'un champ (au sens d'un îlot PAC) qualifié dans le cadre d'un périmètre d'épandage d'une infrastructure (ICPE, station d'épuration). ATTENTION : données nominatives, se rapprocher de l'administratrice de données de la DDT28 pour définir les conditions de diffusions. Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d'un ou plusieurs fertilisants organiques. Pour cette raison le bureau d'études propose des zones d'aptitudes qui sont construites à l'intérieur de la parcelle. Pour un produit, une zone d'aptitude peut avoir trois aptitudes possibles : - 0 = inaptitude - 1 = aptitude sous contrainte (sol, rivière, habitation) - 2 = aptitude totale, sans contrainte Cette couche décrit ces zones d'aptitude .

http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/593ac1b8-e2b4-4677-ba28-852b834c73bb 2026-10-21T02:08:18.119+02:00