Information ponctuelle d'un document d'urbanisme - Manche INFO_PCT_050 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/524b679f-57e1-408a-a4d6-76adbeb30996 Aucune condition ne s'applique 2021-03-26T09:52:18.137+01:00 DDTM de la Manche ddtm-setris-gc@manche.gouv.fr Téléchargement de Information ponctuelle d'un document d'urbanisme - Manche Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/524b679f-57e1-408a-a4d6-76adbeb30996 2021-03-26T09:52:18.137+01:00