Installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) soumis à autorisation ou déclaration, ayant fait l’objet d’une procédure loi sur l’eau depuis 2007 en Haute-Savoie L_IOTA_EAU_P_074 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/4edbe13d-d160-44e7-96c5-55fdbfc4132a Aucune condition ne s'applique 2025-05-15T15:21:07.724+02:00 DDT 74 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Savoie) ddt-stem-sig@haute-savoie.gouv.fr Téléchargement de Installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) soumis à autorisation ou déclaration, ayant fait l’objet d’une procédure loi sur l’eau depuis 2007 en Haute-Savoie Installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) soumis à autorisation ou déclaration, ayant fait l’objet d’une procédure loi sur l’eau depuis 2007 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/4edbe13d-d160-44e7-96c5-55fdbfc4132a 2025-05-15T15:21:07.724+02:00 xmlexport.atom.dataset.direct.download.link Installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) soumis à autorisation ou déclaration, ayant fait l’objet d’une procédure loi sur l’eau depuis 2007 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/4edbe13d-d160-44e7-96c5-55fdbfc4132a 2025-05-15T15:21:07.724+02:00 Téléchargement du document associé : no data http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/4edbe13d-d160-44e7-96c5-55fdbfc4132a 2025-05-15T15:21:07.724+02:00