Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville N_ZONE_REG_PPRM_20120002_S_012 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/45cee666-9dfa-4573-a053-531cafb3cf4e Aucune condition ne s'applique 2018-03-01T15:33:13.000+01:00 DDT 12 (Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron) ddt-mact@aveyron.gouv.fr Téléchargement de Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient notamment sur une confrontation entre les différents niveaux d‘aléas préalablement identifiés et l‘appréciation des enjeux existants et futurs caractérisant la surface. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/45cee666-9dfa-4573-a053-531cafb3cf4e 2018-03-01T15:33:13.000+01:00