Cours d'eau du Val-d'Oise - Arrêté préfectoral N°2017/13817L_COURS_DEAU_L_095http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/3b597250-7e33-46b3-8da1-47a1f14b0177Aucune condition ne s'applique2025-04-17T11:14:05.841+02:00DDT 95 (Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise)pg.bvat.direction.ddt-95@equipement-agriculture.gouv.frTéléchargement de Cours d'eau du Val-d'Oise - Arrêté préfectoral N°2017/13817Cours d'eau définis par l'arrêté préfectoral N°2017/13817
Attention : cette couche contient également les cours d'eau "supprimés", identifiés par le champ "ETAT" = '0'. Pour une utilisation correcte de cette couche, veillez à exclure les cours d'eau dont l'état est égal à 0 de votre production cartographique.http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/3b597250-7e33-46b3-8da1-47a1f14b01772025-04-17T11:14:05.841+02:00