L_HGM_HorsPPRiAZI_BV-Eze_084 http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/2eb19695-9f8f-44d1-a120-3cd124249c63 Aucune condition ne s'applique 2022-01-22T02:11:11.666+01:00 DDT 84 (Direction Départementale des Territoires du Vaucluse) ddt-mig@vaucluse.gouv.fr

Une étude HydroGeoMorphologique (HGM) est basée sur l’observation précise des champs d’inondation “naturels” résultant du fonctionnement du cours d’eau. La donnée fournie se limite aux secteurs non-couverts par un PPRi approuvé, un AZI ou une modélisation hydraulique. Dans ces secteurs, cette donnée devient la référence en matière d'inondation. L'usage de cette donnée est identique à celui des AZI : Elle est susceptible d'alimenter les Porter à Connaissance (PAC) PLU ou Inondation et elle peut être invoquée pour l'application du R.111-2 du CE.

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