Informations linéaires du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon N_INFO_LIN_18211_018 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18bbb14e-8da0-4095-8a98-0038bf6e8154 Aucune condition ne s'applique 2020-10-14T03:20:51.435+02:00 DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher) ddt@cher.gouv.fr Téléchargement de Informations linéaires du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18bbb14e-8da0-4095-8a98-0038bf6e8154 2020-10-14T03:20:51.435+02:00 xmlexport.atom.dataset.direct.download.link Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18bbb14e-8da0-4095-8a98-0038bf6e8154 2020-10-14T03:20:51.435+02:00 Téléchargement du document associé : 18201_info_lin_19_19881229.pdf no data http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/18bbb14e-8da0-4095-8a98-0038bf6e8154 2020-10-14T03:20:51.435+02:00