Informations linéaires du POS (doc. du 09.05.2007) de la commune de Vignoux-sur-Barangeon N_INFO_LIN_18281_018 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/158a1dcc-bb64-4101-8eec-10f905753bfd Aucune condition ne s'applique 2020-10-14T03:18:30.237+02:00 DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher) ddt@cher.gouv.fr Téléchargement de Informations linéaires du POS (doc. du 09.05.2007) de la commune de Vignoux-sur-Barangeon Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/158a1dcc-bb64-4101-8eec-10f905753bfd 2020-10-14T03:18:30.237+02:00 xmlexport.atom.dataset.direct.download.link Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/158a1dcc-bb64-4101-8eec-10f905753bfd 2020-10-14T03:18:30.237+02:00 Téléchargement du document associé : 18281_info_lin_19_20070509.pdf no data http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/158a1dcc-bb64-4101-8eec-10f905753bfd 2020-10-14T03:18:30.237+02:00