Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie en CorrèzeDOC_URBA_COMhttp://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/10c8771d-0bd6-41bf-83b2-9d1de61fd58dAucune condition ne s'applique2026-06-23T10:01:47.421+02:00DDT 19 (Direction Départementale des Territoires de la Corrèze)ddt-adl@correze.gouv.frTéléchargement de Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie en CorrèzeDOC_URBA_COM
Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table par département)
Cette table présente comme caractéristiques :
* Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table.
* Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.
Standard CNIG DU http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/10c8771d-0bd6-41bf-83b2-9d1de61fd58d2026-06-23T10:01:47.421+02:00