Informations ponctuelles du PLU (doc. du 12.03.2013) de la commune Les Aix-d'Angillon N_INFO_PCT_18003_018 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/070cd975-27f8-4802-b4d5-10882de12226 Aucune condition ne s'applique 2020-10-15T02:07:30.667+02:00 DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher) ddt@cher.gouv.fr Téléchargement de Informations ponctuelles du PLU (doc. du 12.03.2013) de la commune Les Aix-d'Angillon Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information. http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/070cd975-27f8-4802-b4d5-10882de12226 2020-10-15T02:07:30.667+02:00